Marque enregistrée - Marque en non vigueur

kronoleX®
DB SCAPE S.A.

Numéro de dépôt :
3179300
Date de dépôt :
07/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2012
kronoleX® de DB SCAPE

Présentation de la marque kronoleX®

Déposée le 7 août 2002 par la Société Anonyme (SA) DB SCAPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « kronoleX® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-38 du 20 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DB SCAPE domicilié(e) CH. DE BRUXELLES, 63,1410 WATERLOO,BELGIQUE - 1410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL WILLAIN DB SCAPE S.A. domicilié(e) CH DE BRUXELLES 63,1410 WATERLOO,,BELGIQUE - 01410 - France.

La marque kronoleX® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque kronoleX® est expirée depuis le 7 août 2012.

DB SCAPE a également déposé les autres marques suivantes : CAP LIBERTE , Another kind of dialog ! VocaBase


DB SCAPE S.A. - CH. DE BRUXELLES, 63,1410 WATERLOO,BELGIQUE - 1410 - France


PASCAL WILLAIN DB SCAPE S.A. - CH DE BRUXELLES 63,1410 WATERLOO,,BELGIQUE - 01410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38

Logiciels Création et gestion de bases de données Services de conseils concernant l'utilisation de logiciels ; travaux d'experts en informatique ; mise à disposition de logiciels et de matériels informatiques ; hébergement de sites ; mise à disposition d'information dans le domaine juridique à l'aide de bases de données ; mise à disposition de temps d'accès à des bases de données accessibles par réseaux de télécommunication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.